POURCHET FRANCE SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
94509046
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024
Présentation de la marque POURCHET
Déposée le 2 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POURCHET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POURCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POURCHET FRANCE domicilié(e) 226 Rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 070 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque POURCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POURCHET FRANCE SARL, Société à responsabilité limitée - 226 Rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 483070850
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263808 - Publication au BOPI 2004-04-30
Inscription le 21 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°202718 - Publication au BOPI 1996-06-21
Inscription le 6 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436635 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 22 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258294 - Publication au BOPI 1998-07-22
Inscription le 6 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436634 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548253 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14
Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Sacs (non compris dans d'autres classes). Articles de sport non compris dans d'autres classes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POURCHET"
